Identité
CA BÛCHE
Capital social : 10000,00 €
SIRET : 841 533 227 000 10
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 93 841533227
Siège social : 6 AV DES CHATELETS 22440 PLOUFRAGAN
Téléphone : 02 96 73 03 18
Site internet : www.cabuche.fr
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Réalisation et développement
SARL G&M // Inodia
Capital social : 3000 euros
SIRET : 79951402100028 RCS de Saint-Brieuc
Siège social : 6 bis, Les Portes Plouais 22400 LAMBALLE
Téléphone : 02 96 30 22 30
Site internet : http://www.inodia.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de CA BÛCHE. En conséquence, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de CA BÛCHE dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de CA BÛCHE est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Médiateur de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez saisir le médiateur de la consommation aux coordonnées suivantes :
La Société CNPM-MEDIATION-CONSOMMATION située au 27, Avenue de la Libération – 42400 SAINT CHAMOND, et représentée aux présentes par Madame Anne PILLIAS-PERRON, sa Présidente, dûment mandatée pour ce faire : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
ou par voie postale en écrivant à :
CNPM MÉDIATION CONSOMMATION
27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND
Politique de protection des données personnelles et cookies
Pour avoir plus d’information sur notre politique de protection de vos données personnelles et sur l’utilisation des cookies,
veuillez consulter notre Politique de protection des données personnelles